Angers : QUAZAR fait condamner l’auteur d’injures homophobes contre l’avis du parquet

Vendredi 15 novembre 2019, le tribunal de police d’Angers a condamn茅 un Tr茅laz茅en de 56 ans pour injures non publiques 脿 raison de l’orientation sexuelle et de l’identit茅 de genre, en recevant la constitution de partie civile de l’association QUAZAR, victime des faits.

L’auteur a 茅t茅 condamn茅 脿 une amende de 400鈧, dont 300 鈧 avec sursis.
Il devra aussi verser 300 鈧 脿 QUAZAR au titre du pr茅judice moral.

Le 9 juin 2018, l’auteur laissait deux messages sur le r茅pondeur t茅l茅phonique du local de QUAZAR, en insultant ses membres par ces mots : 芦 Allo les gouines et les PD, se faire enculer c’est comme de faire caca mais 脿 l’envers, au lieu de sortir 莽a rentre. Enfoir茅s ! 禄 et 芦 Emmanch茅s va ! 禄.

Suite 脿 la plainte d茅pos茅e par QUAZAR, il 茅tait identifi茅 par les services de police 10 jours plus tard et reconnaissait les faits.
Il expliquait 脿 l’enqu锚teur que suite 脿 des diff茅rents familiaux avec le nouveau mari de son ex femme, qu’il d茅crit comme 茅tant homosexuel, il a vu un reportage 脿 la t茅l茅vision sur QUAZAR et qu’il a d茅cid茅 d’appeler l’association et de l’injurier.

Le 19 juin 2018,聽 jour de son audition, le parquet d’Angers d茅cidait d’un simple rappel 脿 la loi.
Six mois plus tard, le procureur de la R茅publique d’Angers d茅cidait d’un classement sans suite de la plainte de QUAZAR.

Malgr茅 deux courriers de demande de proc茅dure adress茅s au parquet, QUAZAR, la victime personne morale, ne sera jamais inform茅e par le procureur de ce rappel 脿 la loi et de ce classement sans suite, comme pourtant l’article 40-2 du code de proc茅dure p茅nale lui en fait l’obligation.

Ce n’est qu’en mai 2019 que QUAZAR aura connaissance de la proc茅dure gr芒ce au professionnalisme du bureau d’ordre p茅nal du TGI d’Angers.

Pour St茅phane Corbin, le r茅f茅rent du p么le juridique de QUAZAR, pr茅sent 脿 l’audience : 芦 On assiste de mani猫re r茅currente 脿 Angers 脿 la violation du droit des victimes 脿 l’information. 禄

Dans un contexte d’augmentation importante de l’homophobie en 2018, + 34,3 % selon le minist猫re de l’Int茅rieur, la procureure a soutenu 脿 l’audience qu’un simple rappel 脿 la loi et un classement sans suite 茅taient une r茅ponse p茅nale adapt茅e 脿 la situation.

St茅phane Corbin de pr茅ciser : 芦 C’est bien pour s’opposer avec succ猫s 脿 cette politique p茅nale du parquet d’Angers que QUAZAR a d茅cid茅 de poursuivre l’auteur des injures par voie de citation directe, c’est 脿 dire 脿 ses propres frais. Ce n’est pas admissible, ni adapt茅 dans un contexte de plan gouvernemental de lutte contre les haines anti-LGBT voulu par Marl猫ne Schiappa, secr茅taire d’脡tat 脿 l’茅galit茅 femmes hommes, et 脿 Christophe Castaner, ministre de l’Int茅rieur, en lien avec Nicole Belloubet, ministre de la Justice. 禄

芦 C’est 茅galement pour d茅noncer l’incompr茅hensible erreur de droit commise par le procureur de la R茅publique. Son rappel 脿 la loi du 19 juin 2018 茅tait sans base l茅gale. Les deux articles de loi cit茅s 茅taient abrog茅s depuis d茅j脿 presque un an ! 禄

En fait, ils 茅taient abrog茅s par le d茅cret du 3 ao没t 2017 qui aggravait les peines contraventionnelles en mati猫re d’injure non publique 脿 raison de l’orientation sexuelle ou de l’identit茅 de genre. Les faisant passer de la 4e 脿 la 5e classe, la plus importante ayant pour plafond une amende de 1.500 鈧.

A l’issue de l’audience, St茅phane Corbin s’est dit 芦 satisfait par ce jugement qui prouve que les personnes lesbiennes, gays, bi, trans et intersexes ne sont pas des boucs-茅missaires. Qu’il n’y a plus d’impunit茅 possible 脿 Angers pour les auteurs d’injures, de violences ou d’incitation 脿 la haine homophobes, lesbophobes et transphobes. 禄

芦 Nous attendons avec impatience l’arriv茅e du nouveau procureur de la R茅publique d’Angers pour conna卯tre enfin la composition du p么le anti-discrimination du parquet et les nouveaux axes de sa politique p茅nale contre les haines anti-LGBT. 禄

QUAZAR encourage toutes les victimes 脿 d茅poser plainte, 脿 ne pas se r茅signer.
Son p么le juridique se tient 脿 leur service pour les conseiller et les accompagner dans leurs d茅marches.

St茅phane Corbin,
r茅f茅rent p么le juridique, d茅fense des droits,
accompagnement des victimes
de Quazar, Centre LGBT d’Angers
06 22 09 09 66
Envoyer un courriel au r茅f茅rent

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Auteur de l鈥檃rticle聽: Quazar